Mutuelle des Toreros Landais

M U T U E L L E D E S T O R E R O S L A N D A I S

ASSEMBLEE GENERALE TENUE A LE HOUGA LE 27 JANVIER 2007

Conformément à l'Article 22 des statuts de la Mutuelle des Toreros Landais, après avoir convoqué individuellement les membres actifs, le Président Jean LALANNE déclare l'Assemblée Générale Ordinaire de la Mutuelle des Toreros Landais ouverte le 27 Janvier 2007, à 10 heures, dans la salle des associations de LE HOUHA.

Il donne la parole à Monsieur Pierre GUICHANNE, Maire de LE HOUHA qui nous accueille dans sa commune.

Monsieur GUICHANNE dit sa fierté d'abriter les débats de la Mutuelle et son bonheur de trouver tous les acteurs de la Course Landaise autour de lui. Il regrette que la rigueur de la météo ait réduit certains d'entre eux à une juste prudence et empêché que la famille de la Mutuelle soit au complet.

Il remercie les membres du Club Taurin, de la Peña Taurine, du Comité des fêtes, des Amis des Arènes du HOUGA qui se sont mobilisés pour nous réserver le meilleur accueil et nous donner les moyens de débattre dans d'excellentes conditions. Car il sait l'importance du rôle de la Mutuelle pour garantir de bonnes prestations et la sécurité des acteurs, chose qui devient de plus en plus difficile actuellement dans le monde du sport.

Et il nous souhaite une bonne matinée de travail, des débats sereins, dont l'esprit mutualiste sortira grandi.

INTERVENTION DU PRESIDENT JEAN LALANNE

Le texte du propos du président figure en annexe.

COMPTE RENDU MORAL D'ACTIVITE 2006.

Le Secrétaire Général de la Mutuelle, Jacques DUCOS lit le compte-rendu moral d'activité dont le contenu figure en annexe. Ce compte-rendu est accepté par l'assemblée.

BILAN FINANCIER.

Marie Paule DECORE, Trésorière de la Mutuelle commente son bilan financier qui figure en annexe.

Elle attire l'attention de l'assemblée sur le résultat financier de la fête du Centenaire de la Mutuelle qui a dégagé un bénéfice de 25 000 € alors que nous avions prévu un déficit de 10 000€. C'est une surprise agréable que l'on doit à l'engagement de toutes les personnes qui se sont dévouées dans cette circonstance et nous les remercions bien sincèrement.

Notons l'avoir actuel de 383 850,96 € et sa répartition au Crédit Agricole, à la Poste et à la Caisse d'Epargne.

En terminant, Maire Paule DECORE dit combien cette année a été difficile pour elle, à cause du travail considérable créé par le Centenaire, mais aussi à cause de ses ennuis de santé et de l'absence d'un trésorier adjoint qui aurait pu la soutenir. Elle remercie donc ses amis du Conseil d'Administration qui l'ont aidée dans la mesure de leurs possibilités.

RAPPORT DU COMMISAIRE AUX COMPTES.

Madame LUQUET-THEUX nous rappelle que nous avons un commissaire aux comptes professionnel depuis trois ans pour respecter les termes de l'article L. 114 - 38 du Code de la Mutualité.

Elle a entendu le rapport financier de notre trésorière Marie Paule DECORE et constate que l'exercice a présenté un solde bénéficiaire pour notre trésorerie.

En ce qui concerne son rôle specifique, Madame LUQUET-THEUX dit qu'elle est chargée d'établir et de présenter deux rapports sur nos comptes et que ces rapports ainsi que celui de notre trésorière sont à la disposition des adhérents au siège de la Mutuelle.

Le premier rapport consiste à présenter les remarques sur les diverses anomalies qu'elle aurait pu constater. Elle nous rassure en déclarant qu'elle n'a rien de significatif à indiquer et que, selon la formule consacrée, les comptes sont réguliers et sincères.

Le second rapport concerne les relations financières entre les administrateurs et la Mutuelle. Madame LUQUET-THEUX rappelle que la gestion de la Mutuelle est faite sur le principe du bénévolat et que seuls, certains administrateurs ont droit au remboursement de frais mais sur justificatifs, c'est-à-dire, sans marge. Elle conclut en disant qu'elle n'a rien de particulier à déclarer sur les relations financières entre les administrateurs et la Mutuelle.

L'assemblée approuve le rapport de la commissaire aux comptes.

Cependant, le Président Jean LALANNE demande à Jacques DUCOS, secrétaire général, de ne pas intervenir pour ne pas troubler la sérénité des débats. Jacques DUCOS souhaitait dire qu'aucune convention n'était signée entre la Mutuelle et la FFCL pour justifier le versement d'une subvention annuelle de 4500 € à la FFCL. La commissaire aux comptes, informée de cette anomalie, aurait dû signaler le fait et souhaiter que les deux parties se rapprochent pour discuter de la quantification et de l'évaluation du service rendu. Cette annonce aurait informé officiellement les adhérents présents qu'il était indispensable de corriger cette irrégularité dans la forme Car, notre position sur cette question n'est pas en accord avec les termes de l'Article L. 114-32 du Code de la Mutualité, et ce, depuis trois ans. Et, depuis trois ans, nos comptes sont toujours réputés ne présenter aucune anomalie.

Jacques DUCOS a donc été empêché de modérer l'approbation globale de la commissaire aux comptes.

BILAN DES BLESSES EN 2006.

Jean LALANNE présente ce dossier dont le contenu figure en annexe.

ETUDES STATISTIQUES FAITES ET PRESENTEES PAR JEAN CLAUDE DUPOUY.

Jean Claude DUPOUY présente les résultats d'un travail long et précis sur nos bilans financiers des sept derniers exercices. Il fait une projection sur écran des histogrammes qui en découlent et donne les explications nécessaires pour que ses intentions et les résultats soient compris. Son travail et son souci d'être clair méritent des félicitations unanimes même si sa stratégie matérielle est en partie trahie par un manque de luminosité qu'il déplore.

La première intention de Jean Claude DUPOUY était de vérifier l'impact d'une modification du montant des secours versés en cas d'arrêt sur blessure, sur la trésorerie de la Mutuelle. Il a donc fait des simulations en appliquant différents types de secours virtuels sur ces sept exercices. Et il est vite apparu que ces périodes auraient présenté un solde bénéficiaire avec un secours de 15 € par jour d'arrêt pendant les dix mois de l'année autres que Juillet et Août et de 20 € par jour d'arrêt sur blessure pendant ces deux mois-là.

Il est apparu également que le principe du versement des secours pour les seules blessures débouchant sur un arrêt d'au moins quinze jours devait être conservé.

Cette façon de travailler permet donc d'augmenter significativement le montant des secours, (rappelons que nous versons actuellement 12,2 € par jour) et de connaître l'impact d'une telle mesure sur nos finances. Un changement aussi important peut être mis en place sans crainte de dérapage financier car il s'effectue sur une appréciation très concrète du risque.

Nous remercions donc Jean Claude pour cette initiative et ce travail qu'il a effectué en restant en relation continuelle avec Marie Paule DECORE et Jacques DUCOS pour avancer dans sa démarche avec la garantie de la plus grande exactitude.

Et ce sont ses conclusions qui seront présentées tout à l'heure à l'approbation de l'assemblée.

Sa seconde intention était de profiter des données utilisées pour mettre au point un mode de gestion moderne laissant une plus large part à l'informatique. Il a mis au point un programme de gestion des blessures qui nous révèlera immédiatement la situation de chaque blessé, de la durée des arrêts, du montant des secours versés, de la consommation des produits de pharmacie, de la situation des remboursements des soins d'ostéopathie.

Sans compter la simplification et la clarification des rapports qu'il entretient ave la Mutuelle PREVIFRANCE. Avec de telles méthodes, il connaîtra très exactement les montants des remboursements des frais de soins et la Mutuelle pourra réguler éventuellement ses dépenses. Il soulage aussi le travail de la trésorière qui est libérée de certains calculs et une telle amélioration est appréciable quand des bénévoles donnent de leur temps.

De longs applaudissements mérités concluent cette intervention qui signe l'entrée de la Mutuelle des Toreros dans l'ère d'une gestion moderne.

MODIFICATION DES STATUTS ET REGLEMENTS.Le Secrétaire Général, Jacques DUCOS, soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale les modifications des statuts et règlements de la Mutuelle. Modifications des statuts.ART 1Au lieu de Livre II du Code de la Mutualité, écrire Livre III du Code de la Mutualité.ART 3Remplacer Mutuelle MYRIADE par Mutuelle PREVIFRANCE.ART 82a) 1) Membres actifs.Après "Pour cela, être titulaire d'une licence sportive délivrée par la FFCL, être inscrit au régime d'assurance obligatoire," ajouter être adhérent d'une mutuelle complémentaire personnelle. Modifications du règlement mutualiste.ART 3b) Attribution des secours.Ajouter, en fin de paragraphe : Les élèves et les moniteurs de l'Ecole Taurine ne pourront bénéficier de ces secours, mais le Conseil d'Administration de la Mutuelle se réserve le droit de leur accorder des secours exceptionnels après étude des situations particulières.ART 5Montant des cotisations.Le montant des cotisations est actualisé comme suit:a) Membres actifs: ° Ganadero de formelle……………………………207 € ° Ganadero de promotion (mixte)………………...165 € ° Torero de formelle…………………………….…188 € ° Torero de promotion (mixte)……………………143 € ° Elève de l'Ecole Taurine de la FFCL……………35 € ° Moniteurs de l'Ecole Taurine de la FFCL...…...143 €b) Membres participants non actifs : ° Ancien torero………………………… ……………58 €ART 10.Prestations.2- Secours : (Membres participants - Membres actifs) a) Arrêt d'activité sur blessure.Ce paragraphe devient :Chaque membre actif arrêtant ses activités du fait d'une blessure subie à l'occasion d'un spectacle tauromachique, à la ganaderia, ou après une intervention chirurgicale consécutive à un accident de course, pour une période d'au moins 15 (quinze) jours, se voit attribuer un secours sur la base de 15 (quinze) euros par jour pendant les dix mois de l'année autre que Juillet et Août, et de 20 (vingt) euros par jour pendant ces mois de Juillet et Août.Cette modification ne soulève, bien entendu aucune contestation. Mais reconnaissons qu'elle est due au travail de Jean Claude DUPOUY qui en a démontré la possibilité. Cette augmentation des secours redonne également à la Mutuelle sa vraie vocation : celle de reverser le maximum aux adhérents sans altérer sa santé financière. Modifications du règlement intérieur.Préambule.Après : ….être inscrit au registre d'assurance obligatoire, ajouter : être couvert par une mutuelle complémentaire personnelle.CHAPITRE IV : Fichier de la MutuelleAprès : Y sera ajouté le numéro d'immatriculation aux Assurances Sociales, ajouter : et les renseignements relatifs à la mutuelle complémentaire personnelle.CHAPITRE V : Assemblée Générale.Supprimer : Chaque membre défini ci-dessus doit obligatoirement prendre part au repas dit "Banquet de la Mutuelle" organisé à l'issue de l'Assemblée Générale, cela, afin que la trésorerie de la Mutuelle ne supporte pas les frais de repas commandés et non servis.Et le remplacer par : Les membres qui désirent participer au repas qui suit l'Assemblée Générale doivent se faire inscrire à l'aide du papillon réponse envoyé avec les convocations, et ce, au moins 5 jours à l'avance, afin que la Mutuelle ne supporte pas les frais des repas commandés et non servis. L'inscription au repas entraîne automatiquement son paiement par l'intéressé.CHAPITRE VII : Recettes de la Mutuelle. 1) Cotisations se rapportant aux spectacles organisés par les ganaderos landais: Supplément toro………………………………47 €CHAPITRE VIII : Dépenses de la Mutuelle. b) Secours au torero blessé dans une course non déclarée ou donnée par un organisme ou une association non affiliée à la FFCL.Dans ces circonstances, la responsabilité de la Mutuelle n'est pas engagée.Au cours de la discussion sur cet article, Jean François DEYRIS demande des précisions au sujet de l'obligation d'être affilié à la FFCL. La réponse est que dans le cas contraire, on passe du domaine d'une compétition sportive à celui d'un spectacle et que les buts et les contraintes sont différents. c) Blessures occasionnant des dégâts aux dents:Les blessures occasionnant des dégâts aux dents et nécessitant la pose ultérieure d'une prothèse seront examinées au cas par cas. Pour bénéficier de ce secours, la victime doit, au moment de l'accident, faire constater les dégâts par son ganadero ou par son chef de cuadrilla.Il doit ensuite, dans les huit jours, fournir un certificat de son chirurgien dentiste attestant le nombre de dents nécessitant prothèse ainsi qu'un devis. d) Appareils et bandages :Le cas des appareils et bandages sera réglé par décision du Conseil d'Administration après étude. e) Notes et factures :Les membres actifs sont tenus de faire parvenir leurs factures et notes de frais dans les meilleurs délais. Elles devront, en principe, être de l'année en cours, pour permettre au trésorier d'établir un bilan exact de l'exercice. Elles seront réglées, soit immédiatement, soit après avis du Conseil d'Administration, suivant les cas. f) Pharmacie des cuadrillas:La Mutuelle règle aussi l'approvisionnement de la boîte à pharmacie attachée à chaque cuadrilla. Une enveloppe globale de 2600 € par an est gérée par le responsable qui répartit la somme entre les diverses cuadrillas proportionnellement au nombre de courses effectuées par chacune dans la saison. c) devient g) d) devient h) e) devient i) f) devient j) g) devient k) l) Autres dépenses :Après la ligne : - Frais d'achat de matériel et équipement de bureau…, ajouter :Les dépenses pour achat de matériel se font sur présentation de factures détaillées.Quand la Mutuelle délègue tout ou partie de sa gestion à une personne morale, elle verse une commission après la signature d'une convention dont les termes décrivent la quantification et l'évaluation du service rendu. Ceci, en application des termes de l'article L. 114 - 32 du Code de la Mutualité.Toutes ces propositions de modifications ont été lues et commentées par le secrétaire général Jacques DUCOS afin que les personnes présentes comprennent très exactement ce qui leur était demandé d'accepter. Chaque article a été soumis au vote et tous ont été adoptés à l'unanimité.RELATIONS AVEC LA MUTUELLE PREVIFRANCE.Monsieur Alain LASSAVE est toujours ravi d'être parmi nous, d'autant que les relations sont excellentes entre lui et Jean Claude DUPOUY qui a la charge du suivi des dossiers de remboursement des frais médicaux. Cette année encore, les résultats sont bons et le rapport cotisations \ prestations est normal au point que nous serons couverts, en 2007, sur les mêmes bases que l'année précédente. Pas d'augmentation de cotisation. Monsieur LASSAVE rappelle les démarches indispensables pour obtenir des remboursements rapides : envoyer les documents (tous les documents) dans les meilleurs délais; faire intervenir en premier lieu l'assurance obligatoire puis sa complémentaire personnelle.Il évoque également des réunions d'information pour que certains adhérents comparent les prestations de leur complémentaire personnelle avec les propositions qu'il offre dans le cadre d'une mutuelle de groupe spécifique aux toreros. Il est certain que cette question mérite une attention particulière et la Mutuelle ne sortirait pas de son rôle en favorisant de telles rencontres. Bien au contraire, un engagement dans ce sens serait la preuve que nous sommes attentifs et que nous avons le légitime souci d'aider les adhérents qui en ont besoin ou qui ignorent où est leur avantage. Jean Claude DUPOUY et Jacques DUCOS ont dit être prêts à l'accompagner.PHARMACIE DES CUADRILLAS.Gilbert DUCASSOU gère l'approvisionnement des boîtes à pharmacie des cuadrillas. C'est sa première année de fonctionnement mais il s'est rapidement adapté à cette tâche et il n'a aucune difficulté. Il rappelle simplement qu'il suffit de téléphoner un peu à l'avance pour lui laisser le temps de préparer la livraison.DELEGUES DES CUADRILLAS POUR LES REUNIONS.Comme d'habitude, on demande des personnes qui s'engagent sérieusement et qui feront le maximum pour être présents les jours de réunion. C'est le prix à payer pour faire passer l'information et éviter des courriers inutiles et coûteux à la longue.Mais reconnaissons que les réunions sont suivies avec assiduité depuis quelques temps.ARMAGNACAISE : Pas de changement.DAL : J.P. DUMECQ. M AGRUNA. Manu LATASTE.DARGELOS: B.LANSAMAN.Th.LABORDE.DEYRIS : J.M.LALANNE. J.F.DEYRIS. Ch.AVIGNON.LASSALLE : F.BORDACAHAR. S.MARTINEZ.BEARN ARMAGNAC : J.P.LAHITTE. L.LARRERE.G.DUSSAU : S.GONTERO. L.LALANNE.DARGELOS : Th.LABORDE. R.BARROUILLET.DEYRIS : H.DUCASSOU. S.LESPARRE. B.PANDELE.CAP DE GASCOGNE : J.M.MALLET. P.LABARBE.GRAND SOUSSOTTE : Pte. LESBARRERE. F.DUMECQ.MAYNUS: Michel et Ch.BRETTES. E.MOUSSAOUI.ECOLE TAURINE : Les délégués seront désignés dès son ouverture.ELECTIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION.L'assemblée réélit à l'unanimité E.NOGUEZ. J.DUCOS. Ch.MAXIME. M.P.DECORE. J.BARRERE. M.DECLA. P.DUCASSE. Rd.LALANNE.Et elle élit deux nouveaux arrivants : Céline DECORE et Philippe DUMECQ à qui nous souhaitons la bienvenue et une implication dont la Mutuelle tirera avantage.QUESTIONS DIVERSES.Jean LALANNE propose que le trophée remis à la Mutuelle au titre des IRIS du sport, le trophée du Fair Play Eric TABARLY soit déposé au Musée de la Course Landaise à BASCONS. Proposition acceptée.Il propose ensuite que Jean Claude DUPOUY, Marie Paule DECORE et Jacques DUCOS reçoivent un ordinateur et une imprimante chacun, afin de soulager leur matériel personnel qui finit par souffrir d'une surcharge de travail. Ces appareils deviennent indispensables au travail de ces personnes et il est anormal de leur donner les moyens d'œuvrer normalement. Cette proposition est adoptée.PROPOS DU PRESIDENT FEDERAL.Le président fédéral entame son propos en disant que le Secrétaire Général a parlé de versement d'une subvention de la Mutuelle au bénéfice de la FFCL et que ce terme n'est pas exact. Il dit également que Jacques DUCOS "joue aux apprentis sorciers" en souhaitant signer une convention afin de régulariser cette situation.Jacques DUCOS demande donc au président Jean LALANNE de pouvoir répondre, ne serait-ce que pour dire aux adhérents que la signature de cette convention est obligatoire et qu'il détient un extrait du livre des délibérations des réunions de la Mutuelle indiquant bien que la Mutuelle accorde une subvention à la FFCL.Jean LALANNE lui refuse ce droit de réponse et d'information, toujours pour ne pas troubler les débats.Jacques DUCOS quitte donc ostensiblement la tribune pour montrer sa désapprobation et n'écoute pas les autres paroles du président fédéral qui ne présentent aucun intérêt pour la Mutuelle. Il parle exclusivement de questions fédérales.Avant de nous séparer, nous remercions toutes les personnes de LE HOUGA qui se sont efforcées de nous recevoir de la meilleure des manières malgré des conditions climatiques difficiles et qui ont réussi parfaitement leur pari. Nous faisons un clin d'œil particulier à Janick TRUCHAT qui avait à cœur de nous accueillir et nous le félicitons pour l'excellence de l'ouvrage exécuté avec ses amis.L'ordre du jour étant épuisé, le président clôt les débats à 12 heures 30 et les adhérents qui le souhaitent font une visite aux tables du vin d'honneur puis à celles du repas apprécié servi par notre traiteur et toute son équipe.