Mutuelle Toreros Landais
MUTUELLE DES TOREROS LANDAIS
REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU MERCREDI 8 AOUT 2007
A POMAREZ
Présents : Jean Lalanne, Gilbert Ducassou, Etienne Noguez, Marie-Paule Decore, Jean-Claude Dupouy, Roland Lalanne, Charles Maxime, Henri Tilhet, Marcel Lalanne, Jean-François Deyris, Alain Manciet, Patrice Mora, Thierry Laborde, Jean-Marc Lalanne, Pascal Ducasse, Philippe Dumecq, Roland Barrouillet, Alain Minvielle, Frédéric Bordassahar, Jean-Paul Lahitte, Céline Decore, Jacques Ducos, Janick Truchat, Jean-Claude Tastet, Ludovic Gontero, Cédric Lalanne, Eric Moussaoui, Patrice Labarbe, Michel Décla.
Excusés : Paulette Lesbarrères, Frédéric Dumecq, Emmanuel Lataste, Henri Ducassou, Michel Agruna, Bernard Pandelé, Eric Merville, Bernard Lansaman.
Le quoum est atteint. La réunion débute à 20 h.35.
EXAMEN DU RAPPORT ENVOYE PAR Mme FRANCE LE GUILLOU, INSPECTEUR DE LA DRASS AQUITAINE, A LA SUITE DU CONTROLE EFFECTUE LE MARDI 19 JUIN 2007.
Observation n°1
Les règles de quorum et de majorité applicables aux délibérations seront indiquées sur la convocation de l’Assemblée générale et du Conseil d’administration. Le Conseil d’administration propose : pour éviter une confusion avec les Toreros Honoraires, les Membres Honoraires seront appelés « Membres Bienfaiteurs ».
Observation n°2
Le principe de séparation ordonnateur, comptable sera respecté. Le trésorier organisera la collecte des cotisations lors de la dernière réunion du Conseil d’administration avant l’Assemblée générale, en donnant délégation à certains administrateurs habilités à procéder à l’encaissement des cotisations.
Observation n°3
Les modifications concernant la composition de Conseil d’administration et du Bureau seront signalées à la DRASS.
Observation n°4
Les déclarations sur l’honneur justifiant le nombre de mandats détenus par les administrateurs sont fournis par ceux-ci (en cours de récupération).
Observation n°4 bis
Un extrait de casier judiciaire est demandé à chacun des trente deux nouveaux administrateurs. Vous recevrez un premier envoi dans quelques jours.
Observation n°5
Dans le compte rendu des réunions du Conseil d’administration, les noms des personnes présentes et si le quorum est atteint est désormais indiqué.
Observation n°6
Tous les renseignements demandés seront portés sur les états de frais de déplacement. Les frais kilométriques ne sont pas forfaitaires. Ils sont appuyés de pièces justificatives et limités à un certain montant. Du fait que la Mutuelle n’a pas la possibilité de rembourser l’intégralité.
Observation n°7
Les pièces justificatives demandées seront fournies au trésorier, visées par un vice-président.
Observation n°8
La fourniture de pièces justificatives par les administrateurs sera identique à celle du président. Cependant, une forte augmentation des frais d’indemnisation du président et des administrateurs est à prévoir. La Mutuelle pourra t-elle supporter ces dépenses supplémentaires ?
Observation n°9
Les règles rappelées par l’Inspecteur sont désormais respectées.
Observation n°10
Les démarches ont été effectuées pour remplacer la signature du président par celle du trésorier-adjoint.
En conclusion du débat animé sur ces observations, Jean Lalanne indique qu’après le 1er trimestre 2008 un nouveau contrôle de la DRASS Aquitaine pourrait avoir lieu. M. Jacques Ducos s’efforce de justifier ses interventions critiques et sa demande d’inspection. Il annonce une nouvelle démarche auprès des services de tutelle.
FINANCES
Marie-Paule Decore indique que toutes les cotisations ont été mises à l’encaissement
Toreros de formelle : 13845 €
Toreros de Courses mixtes : 18980 €
Licences exclusives : 100 €
Anciens toreros 754 €
Membres bienfaiteurs : 6542,98 €
(voir en annexe la balance des comptes et le détail des opérations comptables)
Malgré l’augmentation des secours journaliers, les dépenses devraient être couvertes. Une réserve est disponible à La Poste.
SECOURS
« La saison 2007 est dure, les cuadrillas sont décimées », commente Jean Lalanne.
Jean-Claude Dupouy complète les dossier d’accidents présentés le 19 juillet, lors de la réunion de Morlanne. Les secours examinés concernent des interruptions de courses des mois de juillet et août ( tarif :20 € par jour).
Damien Giacomin 32, 25 jours 645 €
Christophe Avignon 2 jours 40 €
Benjamin De Rovere 27 jours 540 €
Jean Pierre Dumecq 30 jours 600 €
Yann Bridonneau 30 jours 600 €
Thierry Laborde 17 jours 340 €
Jean-François Deyris 17 jours 340 €
Frédéric Vergonzeanne 12 jours 240 €.
(voir le tableau complet en annexe)
La séance est levée à 22 h.50.
